Communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims








































































Communauté de communes
Vesle et Coteaux
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Administration

Pays

Drapeau de la France France

Région

Grand Est

Département

Marne
Siège

Rilly-la-Montagne

Communes
17
Date de création

1er janvier 2014
Date de disparition
31 décembre 2016

Code SIREN
200040269
Démographie

Population
10 679 hab. (2013)
Densité 56 hab./km2
Géographie

Superficie
189,23 km2
Liens

Site web

http://www.ccvmr.com/

Fiche Banatic

Données en ligne


La communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims (CCVCMR), parfois abrégée CC Vesle et Coteaux, est une ancienne communauté de communes française, située dans le département de la Marne et la région Grand Est.




Sommaire






  • 1 Histoire


  • 2 Territoire communautaire


    • 2.1 Géographie




  • 3 Composition


  • 4 Administration


    • 4.1 Siège


    • 4.2 Élus


    • 4.3 Liste des présidents


    • 4.4 Compétences


    • 4.5 Régime fiscal et budget




  • 5 Projets et réalisations


  • 6 Notes et références


  • 7 Voir aussi


    • 7.1 Articles connexes


    • 7.2 Liens externes







Histoire |


Conformément aux prévisions du schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) de la Marne du 15 décembre 2011[1], et contre l'avis du conseil communautaire de la CCVMR[2], la communauté de communes est née le 1er janvier 2014 de la fusion de trois petites intercommunalités :



  • la Communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne (CCFCGM), qui regroupait cinq communes ;


  • Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (CCRPV), sauf la commune de Prosnes, soit deux communes ;


  • Communauté de communes Vesle-Montagne de Reims (CCVMR), qui regroupait neuf communes ;


auxquelles s'est joint la commune isolée de Villers-Marmery[3].


Cette communauté est une structure juridique distincte des intercommunalités précédentes[4].


Dans le cadre du regroupement des intercommunalités prévu par la Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République du 7 août 2015, la communauté envisage de poursuivre sa croissance démographique[5].


Ses communes ont intégré la communauté urbaine du Grand Reims le 1er janvier 2017.



Territoire communautaire |



Géographie |




Composition |


La structure, d’une superficie de 189,23 km2 était composée des dix-sept communes suivantes[6] :
























































































































































Liste des communes de l’intercommunalité
Nom
Code
Insee

Gentilé
Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)

Rilly-la-Montagne
(siège)
51461 Rillois 8,87
1 025 (2014)
116



Beaumont-sur-Vesle 51044 Belmontois 5,69
760 (2014)
134
Billy-le-Grand 51061 Billotins 7,26
126 (2014)
17
Chigny-les-Roses 51152 Chignotins 4,38
564 (2014)
129
Ludes 51333 Ludéens 12,22
625 (2014)
51
Mailly-Champagne 51338 Maillotins 10,06
693 (2014)
69
Montbré 51375 Montbrésiens 3,08
257 (2014)
83
Les Petites-Loges 51428 Logiots 4,87
489 (2014)
100
Sept-Saulx 51530 Septemsaliciens 18,30
595 (2014)
33
Trépail 51580 Trépaillots 8,37
428 (2014)
51
Val-de-Vesle 51571 37,15
915 (2014)
25
Vaudemange 51599 Vaudemangeois 13,12
299 (2014)
23
Verzenay 51613 Bouquins 10,62
1 040 (2014)
98
Verzy 51614 Verzyats 13,37
1 027 (2014)
77
Ville-en-Selve 51623 Gimbres 8,84
267 (2014)
30
Villers-Allerand 51629 12,3
878 (2014)
71
Villers-Marmery 51636 Villeriots 10,73
543 (2014)
51


Administration |



Siège |


Le siège de la communauté de communes est à Rilly-la-Montagne, Place de la République.



Élus |


Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La Communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé conseillers communautaires, qui sont des conseillers municipaux représentant chaque commune membre, à raison, pour la mandature 2014-2020 :

- 1 délégué et un suppléant, pour les communes les plus petites ;

- 2 délégués titulaires pour Beaumont-sur-Vesle, Ludes, Mailly-Champagne, Sept-Saulx, Val-de-Vesle et Villers-Allerand

- 3 délégués pour Rilly-la-Montagne, Verzenay, Verzy[3],
soit un conseil constitué de 29 délégués titulaires et 8 suppléants.


Le conseil communautaire du 16 avril 2014 a réélu son président, Alain Toullec, maire de Rilly-la-Montagne, élu ses 5 vice-présidents, qui sont :



  1. Gilles Dessoye, maire de Ville-en-Selve, chargé des affaires scolaires, périscolaires et des transports ;

  2. Serge Hiet, maire Val-de-Vesle, chargé du tourisme et de la communication ;

  3. Michel Hutasse , maire de Mailly-Champagne, chargé de l’environnement, de l’assainissement et du patrimoine ;

  4. Valérie Chaumet, maire de Sept-Saulx, chargée des activités extrascolaires, de la petite enfance, de la jeunesse et de la culture ;

  5. Guy Flamand, maire de Verzy, chargé des ressources humaines et de l’activité économique


ainsi que quatre autres membres du bureau, Jacques Gragé (maire de Verzenay), Wily Dubos, Claude Doro (maire de Chigny-les-Roses) et Denis Boudville (maire de Trépail)[7].


Le bureau, ainsi constitué, constitue l'exécutif de l'intercommunalité pour le mandat 2014-2020[7].



Liste des présidents |




















Liste des présidents
Période
Identité
Étiquette
Qualité

1er janvier 2014
décembre 2016
Alain Toullec

DVD
Gérant de société viticole
Maire de Rilly-la-Montagne (1995 → )
Conseiller général de Verzy (2008 → 2015)
Vice Président du Conseil général (2011 → 2015)
Président de la CC des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne (? → 2013)
Réélu pour le mandat 2014-2020[7]



Compétences |


L'intercommunalité exerce les compétences qui lui sont transférées par les communes membres, dans le cadre des dispositions légales.


Dans l'attente du choix des compétences définitives qui seront exercées par la CCVCMR, celle-ci exerce les compétences qui étaient celles de chacune des intercommunalités fusionnées.



Régime fiscal et budget |


La communauté de communes perçoit une fiscalité additionnelle aux impôts locaux des communes, avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)[8].



Projets et réalisations |




Notes et références |





  1. « Schéma départemental de coopération intercommunale de la marne » [PDF], Tout savoir sur votre SDCI, Association nationale des Pôles d'équilibre territoriaux et ruraux et des Pays (ANPP), 15 décembre 2011(consulté le 19 juillet 2015), p. 2.


  2. « La réforme en marche », Bulletin de la communauté de communes Vesle-Montagne de Reims, no 34,‎ mai 2012, p. 4 (lire en ligne [PDF]).


  3. a et b« Arrêté préfectoral du 29 mai 2013 portant création du nouvel Etablissement public de coopération intercommunale issu de la fusion de la communauté de communes des Forêts et Coteaux de la Grande Montagne, de la Communauté de communes des Rives de Prosne et Vesle (à l’exception de la commune de Prosnes) et de la Communauté de communes de Vesle Montagne de Reims en y incluant la commune de Villers-Marmery », Bulletin d'information et recueil des actes administratifs de la préfecture de la Marne, no 5 ter,‎ 31 mai 2013, p. 14-18 (lire en ligne).


  4. Article 1er de l'arrêté du 29 mai 2013 mentionné ci-dessus.


  5. « L'intercommunalité pourrait encore grandir », L'Union,‎ 27 janvier 2015(lire en ligne).


  6. « Base détaillée nationale des structures intercommunales - état au 1er juillet 2014. », sur la base nationale sur l’intercommunalité (consulté le 5 septembre 2014)


  7. a b et c« Alain Toullec prend la tête de l’intercommunalité », L'Union,‎ 21 avril 2015(lire en ligne).


  8. « Communauté de Communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims », Liste des intercommunalités de France, sur http://www.comersis.fr (consulté le 9 août 2015).




Voir aussi |



Articles connexes |


  • Liste des intercommunalités de la Marne


Liens externes |



  • Le site officiel de la communauté de communes Vesle et Coteaux de la Montagne de Reims

    • Mission d'aménagement de l'espace et service du logement

    • Tourisme dans la communauté de communes


    • Le relais nautique de Sillery




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